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Brevet européen · EP4079452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4079452
Numéro de demande
EP22160811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2017
Publié
26 oct. 2022
Délivré
30 juil. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 45/00 (2006.01)
B27B 5/32 (2006.01)
Priorité
DE 102016215691 22.08.2016
DE 102017201509 31.01.2017
DE 102017213668 07.08.2017
Divisionnaire de
EP17751098
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  3. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

Fellmann, Willi

4500 Solothurn / Schweiz

Luescher, Bruno

4800 Zofingen

Di Nicolantonio, Aldo

4513 Langendorf

Zurbruegg, Andreas

4542 Luterbach

Quebatte, Laurent

3930 Visp

Schuller, Marcus

72135 Dettenhausen, DE

Sinzig, Bruno

4538 Oberbipp

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.