LICHTEMITTIERENDE ANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4079553 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4079553
Numéro de demande
EP20903660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
25 juin 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
B60K 35/23 (2024.01)
B60K 35/234 (2024.01)
B60K 35/28 (2024.01)
B60K 35/29 (2024.01)
B60K 35/60 (2024.01)
B60K 35/81 (2024.01)
B62J 50/22 (2020.01)
G02B 27/01 (2006.01)
G01C 21/36 (2006.01)
G06F 3/01 (2006.01)
G06F 3/14 (2006.01)
G06F 3/147 (2006.01)
G08G 1/0968 (2006.01)
G09G 5/00 (2006.01)
G09G 5/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019230324 20.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/037208 30.09.2020
Publication PCT
WO2021/124641 24.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  3. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

NS West Inc.

366-2, Shinjo-cho, Shobara-shi, Hiroshima, 727-0004, JP

Shoei Co., Ltd.

SHOEI CO., LTD.

1-31-7, Taito, Taito-ku Tokyo 110-0016, JP

Inventeur

YAMADA Manabu

Shobara-shi, Hiroshima 727-0004, JP

AOI Kousuke

Shobara-shi, Hiroshima 727-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.