SCHEIBENWISCHERSTRUKTUR

Brevet européen · EP4079584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4079584
Numéro de demande
EP22167992
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2022
Publié
26 oct. 2022
Délivré
8 nov. 2023
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/38 (2006.01)
Priorité
CN 202110424614 20.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  3. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Inventeur

CHANG, Che-Wei

22069 New Taipei City, TW

YANG, Cheng-Kai

22069 New Taipei City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.