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Brevet européen · EP4079607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4079607
- Numéro de demande
- EP20902571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B62D 25/02 (2006.01)B62D 25/04 (2006.01)B62D 25/20 (2006.01)F16F 15/02 (2006.01)B62D 27/00 (2006.01)B62D 27/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019230375 20.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/043632 24.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/124808 24.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
MIYOSHI, Yuji
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
NAKAGAWA, Kohya
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
YOSHIDA, Tomoya
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
KAGIMOTO, Koki
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
OHSHIMA, Shinichi
Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.