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Brevet européen · EP4079651 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4079651
Numéro de demande
EP20902359
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B65D 1/26 (2006.01)
B65D 43/16 (2006.01)
Priorité
JP 2019229216 19.12.2019
JP 2020149140 04.09.2020
Demande PCT
PCT/JP2020/043926 26.11.2020
Publication PCT
WO2021/124823 24.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

T-Arts Company, Ltd.

7-9-10 Tateishi Katsushika-ku, Tokyo 124-8511, JP

Inventeur

HIROHASHI, Gotaro

Tokyo 125-8503, JP

FUKUMOTO, Tomochika

Tokyo 125-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.