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Brevet européen · EP4079708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4079708
- Numéro de demande
- EP20903206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/5835 (2006.01)C04B 35/645 (2006.01)C04B 35/626 (2006.01)C04B 35/5831 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019226360 16.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/040554 29.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/124700 24.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
ABE, Machiko
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
KUKINO, Satoru
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
MATSUKAWA, Michiko
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
HIGASHI, Taisuke
Itami-shi, Hyogo 664-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.