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Brevet européen · EP4079773 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4079773
- Numéro de demande
- EP20902483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 22/10 (2006.01)C08F 292/00 (2006.01)H01L 23/29 (2006.01)H01L 23/31 (2006.01)C08F 2/44 (2006.01)H01B 1/22 (2006.01)H01L 23/532 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019226531 16.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045820 09.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/125008 24.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
OTOMO Masayoshi
Niigata-shi, Niigata 950-3131, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.