HÄRTBARE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4079788 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4079788
- Numéro de demande
- EP20904141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C08G 65/336 (2006.01)C08K 5/5415 (2006.01)C08L 71/02 (2006.01)C08K 3/013 (2018.01)C08G 65/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019229776 19.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/046154 10.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/125060 24.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
IIDA, Isao
Tokyo 107-6119, JP
ONO, Kazuhisa
Tokyo 107-6119, JP
FUJIMOTO, Tetsuo
Tokyo 107-6119, JP
MARUHASHI, Kazuki
Osaka-shi, Osaka 5300001, JP
MITSUHASHI, Hisashi
Osaka-shi, Osaka 5300001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.