LAMINAT UND VERFAHREN

Brevet européen · EP4079816 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4079816
Numéro de demande
EP20903090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C09D 11/037 (2014.01)
B41M 5/26 (2006.01)
B42D 25/328 (2014.01)
B42D 25/382 (2014.01)
B42D 25/41 (2014.01)
B32B 7/023 (2019.01)
B32B 3/30 (2006.01)
Priorité
JP 2019229108 19.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/042661 16.11.2020
Publication PCT
WO2021/124759 24.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.02.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

DAI NIPPON PRINTING CO., LTD.

Dai Nippon Printing Co., Ltd.

1-1-1, Ichigaya Kagacho, Shinjuku-ku,, Tokyo 162-8001, JP

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

MIN, Xin

Tokyo 162-8001, JP

YAMAUCHI, Tsuyoshi

Tokyo 162-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.