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Brevet européen · EP4079948 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4079948
- Numéro de demande
- EP20900908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D01F 8/06 (2006.01)C08L 23/00 (2006.01)C08L 23/06 (2006.01)C08L 23/08 (2025.01)C08L 29/04 (2006.01)C08J 3/00 (2006.01)D01D 5/253 (2006.01)D01D 5/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019226988 17.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/047036 16.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/125241 24.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
IMAGAWA, Kaori
Kurashiki-shi, Okayama 713-8550, JP
KOIZUMI, Satoshi
Kurashiki-shi, Okayama 713-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.