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Brevet européen · EP4079960 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4079960
- Numéro de demande
- EP20900909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D06L 1/12 (2006.01)D06M 13/256 (2006.01)D06L 1/14 (2006.01)D06M 13/224 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019229980 20.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/047449 18.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/125326 24.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
IGARASHI, Takako
Wakayama-shi, Wakayama 640-8580, JP
TAMAGAWA, Ojiro
Wakayama-shi, Wakayama 640-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.