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Brevet européen · EP4080277 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4080277
- Numéro de demande
- EP20902249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03B 17/04 (2021.01)G02B 7/02 (2021.01)G03B 5/00 (2021.01)G03B 17/12 (2021.01)
- Priorité
- JP 2019228884 19.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045792 09.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/125001 24.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
WAKAYAMA Tomihiro
Tokyo 174-8550, JP
TASAKA Hisashi
Tokyo 107-0052, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.