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Brevet européen · EP4080361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4080361
Numéro de demande
EP22163572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2022
Publié
26 oct. 2022
Délivré
28 août 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/455 (2018.01)
Priorité
US 202117235206 20.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

STMicroelectronics Application GmbH

Bahnhofstrasse 18, 85609 Aschheim, DE

STMicroelectronics International N.V.

Chemin du Champ des Filles 39, 1228 Plan-les-Ouates, Geneva

Inventeur

VITTORELLI, Boris

D-83539 Pfaffing, DE

BARANWAL, Deepak

201308 Greater Noida, UP, IN

COLOMBO, Roberto

D-81829 München, DE

ANAND, Amritanshu

201301 Noida, Uttar Pradesh, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.