ELEKTROMAGNETISCHE KOPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4080528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4080528
Numéro de demande
EP22163438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2022
Publié
26 oct. 2022
Délivré
12 juil. 2023
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 7/16 (2006.01)
F16D 27/108 (2006.01)
H01F 3/10 (2006.01)
Priorité
JP 2021059179 31.03.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

Ogura Clutch Co., Ltd.

678 Aioi-cho 2-chome, Kiryu-shi, Gunma 376-0011, JP

Inventeur

HARA, Yukihiro

Kiryu-shi, 376-0011, JP

FUJISAWA, Yoshinori

Kiryu-shi, 376-0011, JP

OZAKI, Shinya

Kiryu-shi, 376-0011, JP

TAKAHARA, Toshihiro

Kiryu-shi, 376-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.