HALBLEITERBAUELEMENT

Brevet européen · EP4080565 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4080565
Numéro de demande
EP22161054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2022
Publié
26 oct. 2022
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02M 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2021070759 20.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-0023, JP

Toshiba Electronic Devices & Storage Corporation

1-1, Shibaura 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-0023, JP

Inventeur

TAKEDA, Shun

Tokyo, 105-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.