SICHERHEITSVORRICHTUNG UND BATTERIE

Brevet européen · EP4080658 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4080658
Numéro de demande
EP19956819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2019
Publié
26 oct. 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01M 50/342 (2021.01)
H01M 10/052 (2010.01)
Demande PCT
PCT/CN2019/126224 18.12.2019
Publication PCT
WO2021/120043 24.06.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

SHU, Kuanjin

Huizhou, Guangdong 516006, CN

LI, Kaibo

Huizhou, Guangdong 516006, CN

ZHU, Pengxiang

Huizhou, Guangdong 516006, CN

HE, Wei

Huizhou, Guangdong 516006, CN

ZHU, Yuan

Huizhou, Guangdong 516006, CN

LV, Zhengzhong

Huizhou, Guangdong 516006, CN

YUAN, Zhongzhi

Huizhou, Guangdong 516006, CN

LIU, Jincheng

Huizhou, Guangdong 516006, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.