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Brevet européen · EP4080907 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4080907
Numéro de demande
EP20901696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H04R 3/00 (2006.01)
H04S 7/00 (2006.01)
H04N 13/383 (2018.01)
H04R 1/32 (2006.01)
Priorité
JP 2019228694 18.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/040017 23.10.2020
Publication PCT
WO2021/124680 24.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1, Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

YOSHIDA, Akira

Tokyo 141-8610, JP

ARAI, Ryota

Tokyo 141-8610, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.