LICHTQUELLENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4080995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4080995
- Numéro de demande
- EP20902891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H05B 45/345 (2020.01)
- Priorité
- JP 2019228191 18.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045742 08.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/124994 24.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
MORI, Daisuke
Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP
SHIBATA, Hironobu
Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP
MORI, Ryosuke
Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP
OMORI, Masaki
Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP
KONDO, Hideki
Anan-shi, Tokushima 774-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.