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Brevet européen · EP4081034 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4081034
- Numéro de demande
- EP21728943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2021
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01N 25/32 (2006.01)A01N 43/16 (2006.01)A01N 37/44 (2006.01)A01N 43/08 (2006.01)A01N 59/16 (2006.01)A01P 15/00 (2006.01)C05G 3/00 (2020.01)
- Priorité
- EP 20178514 05.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/064975 04.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/245216 09.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
RABASSE, Jean-Michel
75017 Paris, FR
VERGOTE, Nico
9772 Kruisem, BE
KYNDT, Tina
9000 Gent, BE
SINGH, Richard, Raj
13094 Suva, FJ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.