MIT EINEM MIKROBIELLEN ÖL BELADENE FISCHFUTTERPELLETS
Brevet européen · EP4081045 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4081045
- Numéro de demande
- EP20824925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23K 20/158 (2016.01)A23K 40/25 (2016.01)A23K 40/30 (2016.01)A23K 50/80 (2016.01)
- Priorité
- EP 19219194 23.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086142 15.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/130055 01.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Titulaire
- Titulaire
- DSM IP Assets B.V., Wilhelminasingel 39, 6221 BE Maastricht, Pays-Bas, Evonik Operations GmbH, Rellinghauser Straße 1-11, 45128 Essen, Allemagne → DSM IP Assets B.V., Wilhelminasingel 39, 6221 BE Maastricht, Pays-Bas, Evonik Operations GmbH, Opernplatz 1, 45128 Essen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.