STUHL BZW. EIN GELENKSYSTEM FÜR EINEN STUHL ODER EINE SITZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4081072 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4081072
- Numéro de demande
- EP21700542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2021
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 9 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47C 3/025 (2006.01)A47C 9/00 (2006.01)A47C 7/44 (2006.01)A47C 3/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020116642 24.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/050469 12.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/259522 30.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 22 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Titulaire
- aeris GmbH, Ahrntaler Platz 2-6, 85540 Haar, Allemagne → aeris GmbH, Hans-Stiessberger-Strasse 2a, 3. OG, 85540 Haar bei München, Allemagne
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Inventeur
SCHRÖDER, Thomas Hermann
Beaumont, Texas 77706, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.