DISPOSITIF D'IRRADIATION COLLABORATIF

Brevet européen · EP4081291 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4081291
Numéro de demande
EP20851220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
7 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
21 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
FR 1915627 26.12.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/052603 22.12.2020
Publication PCT
WO2021/130450 01.07.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 9 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2025

  3. 18 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

  4. 6 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 06.05.2024

  5. 7 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

Parties

Titulaire

THERYQ

Route des Michels La Corneirelle, 13790 Peynier, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DELMAS, Marc

13320 BOUC BEL AIR, FR

BRAU, Emmanuel

04100 MANOSQUE, FR

LIGER, Philippe

13790 PEYNIER, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.