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Brevet européen · EP4081313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4081313
Numéro de demande
EP21834843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2021
Publié
2 nov. 2022
Délivré
22 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A62B 35/00 (2006.01)
Priorité
GB 202019624 11.12.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/053256 10.12.2021
Publication PCT
WO2022/123275 16.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  4. 16 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 16.05.2023

  5. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

Treemagineers Ltd

Dall Store Rannoch Station, Pitlochry PH17 2QH, GB

Mandataire

TR-IP Consulting Sàrl

TR-IP Consulting LLC

Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

En liquidation

Inventeur

COWELL, Christopher

Old Bridge of Tilt Pitlochry PH18 5TP, GB

TANNER, Elliot

Montgomery Powys SY15 6DZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.