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Brevet européen · EP4081415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4081415
Numéro de demande
EP20839333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
13 déc. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 17/017 (2006.01)
B62D 55/065 (2006.01)
B60P 3/41 (2006.01)
B62D 55/104 (2006.01)
B62D 55/116 (2006.01)
G01G 19/08 (2006.01)
Priorité
SE 1951557 27.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/087841 23.12.2020
Publication PCT
WO2021/130351 01.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Inventeur

PETTERSSON, Henry

907 04 Umeå, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.