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Brevet européen · EP4081451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4081451
Numéro de demande
EP20830218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
19 mars 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 27/10 (2006.01)
B66C 1/10 (2006.01)
B66C 13/02 (2006.01)
B66F 7/20 (2006.01)
B63B 25/28 (2006.01)
B63B 27/30 (2006.01)
B63B 17/00 (2006.01)
Priorité
NL 2024562 23.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/087219 18.12.2020
Publication PCT
WO2021/130133 01.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

Itrec B.V.

Admiraal Trompstraat 2, 3115 HH Schiedam, NL

Inventeur

ROODENBURG, Joop

3115 HH SCHIEDAM, NL

TIELEMAN, Hubertus Lourens Leendert

3115 HH SCHIEDAM, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.