STEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4081453 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4081453
- Numéro de demande
- EP20835717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B64C 13/00 (2006.01)B64C 13/18 (2006.01)B64D 31/06 (2024.01)B64C 25/42 (2006.01)G06N 3/08 (2023.01)G06N 3/0499 (2023.01)G06N 3/09 (2023.01)G06N 3/0985 (2023.01)G06N 3/126 (2023.01)
- Priorité
- GB 201919189 23.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086212 15.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/130061 01.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
HOWELL, George
Bristol, BS34 7PA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.