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Brevet européen · EP4081459 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4081459
- Numéro de demande
- EP20838541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 5/72 (2006.01)B65D 25/00 (2006.01)B65D 83/08 (2006.01)B65D 5/18 (2006.01)B65D 77/22 (2006.01)B65D 5/42 (2006.01)B65B 5/06 (2006.01)B65B 5/10 (2006.01)B65B 11/10 (2006.01)B65B 35/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 201919290 24.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/087573 22.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/130198 01.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 29 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.11.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
TANJA, Age Willem
Utrecht 3532 AD, NL
VAN DER DOES, Cornelis Richardus
Utrecht 3532 AD, NL
LANPHEN, Rudolf Gerardus
Utrecht 3532 AD, NL
GEURTS, Marijn Andreas
Utrecht 3532 AD, NL
ANDREWS, Richard John
Utrecht 3532 AD, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.