PROCÉDÉ DE PRODUCTION D'ARGILE CALCINÉE
Brevet européen · EP4081490 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4081490
- Numéro de demande
- EP21810675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2021
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C04B 7/12 (2006.01)C04B 14/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 2011381 05.11.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051910 29.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/096812 12.05.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 25 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 9 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
CHARMET, Jean-Michel
59650 VILLENEUVE D'ASCQ, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.