WAND-, DECKEN- ODER DACHELEMENTVERBINDUNG
Brevet européen · EP4081686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4081686
- Numéro de demande
- EP21843701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2021
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/26 (2006.01)F16B 5/00 (2006.01)F16B 12/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 202021100095 U 12.01.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2021/086985 21.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/152523 21.07.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 3 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 03.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
87538 Obermaiselstein, DE
Inventeur
87538 Obermaiselstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.