SYSTEM ZUR VORHERSAGE VON MINDESTENS EINEM CHARAKTERISTISCHEN PARAMETER EINES KRAFTSTOFFS
Brevet européen · EP4081701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4081701
- Numéro de demande
- EP19850844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2019
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02D 19/02 (2006.01)F02D 41/00 (2006.01)F02D 29/06 (2006.01)F02M 21/02 (2006.01)F02D 41/14 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/AT2019/060447 23.12.2019
- Publication PCT
- WO2021/127713 01.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
WALDHART, Michaeal
6410 Telfs, AT
BAPTISTA, Oliver
6020 Innsbruck, AT
KOPECEK, Herbert
6130 Schwaz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.