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Brevet européen · EP4081712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4081712
Numéro de demande
EP20829819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
31 janv. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 39/00 (2006.01)
F01N 1/16 (2006.01)
F04B 39/12 (2006.01)
F16L 55/033 (2006.01)
Priorité
GB 201919169 23.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/085682 11.12.2020
Publication PCT
WO2021/130029 01.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  3. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Inventeur

CHROMEK, Lukas

783 49 Lutín, CZ

FNUKAL, Martin

783 49 Lutin, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.