DISPOSITIF LANCEUR DE MUNITIONS
Brevet européen · EP4081752 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4081752
- Numéro de demande
- EP20835887
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 31 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F41A 21/06 (2006.01)F41A 27/22 (2006.01)F41A 27/24 (2006.01)F41A 27/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1915281 24.12.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/061934 15.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/130605 01.07.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, B.P. n° 74, 92703 Colombes CEDEX, France
Publié dans Swissreg le 09.06.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 1 mai 2024
Titulaire
- Titulaire
- NEXTER Systems, 13 Route de la Minière, 78034 Versailles Cedex, France → KNDS France, 13 Route de la Minière, 78034 Versailles Cedex, France
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 31 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
Parties
Titulaire
KNDS France
78034 Versailles Cedex, FR
Inventeur
DESCATOIRE, Xavier
18023 Bourges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.