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Brevet européen · EP4081876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4081876
- Numéro de demande
- EP21702929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2021
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 30/095 (2012.01)B60W 30/18 (2012.01)B60W 60/00 (2020.01)G01C 21/34 (2006.01)G05D 1/02 (2020.01)
- Priorité
- GB 202001200 28.01.2020GB 202001202 28.01.2020GB 202001277 30.01.2020GB 202017252 30.10.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/052036 28.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/152047 05.08.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
RAMAMOORTHY, Subramanian
Temple Meads Bristol BS1 6QS, GB
HAWASLY, Majd
Temple Meads Bristol BS1 6QS, GB
PULVER, Henry
Temple Meads Bristol BS1 6QS, GB
EIRAS, Francisco
Temple Meads Bristol BS1 6QS, GB
CAROZZA, Ludovico
Temple Meads Bristol BS1 6QS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.