MODULE PHOTOVOLTAÏQUE
Brevet européen · EP4082052 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4082052
- Numéro de demande
- EP20851232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H10K 30/50 (2023.01)H10K 85/60 (2023.01)H10K 85/10 (2023.01)
- Priorité
- FR 1915542 24.12.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/052623 23.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/130461 01.07.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 7 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 5 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 05.01.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
BEN DKHIL, Sadok
26000 Valence, FR
CRUCHON, Brice
07500 Guilherand Granges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.