DISPOSITIF RADIOFRÉQUENCE

Brevet européen · EP4082121 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4082121
Numéro de demande
EP20829614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04B 1/10 (2006.01)
H04B 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1915617 26.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/087519 21.12.2020
Publication PCT
WO2021/130188 01.07.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 21 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 21.11.2023

  6. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

Thales

THALES

Tour Carpe Diem Place des Corolles - Esplanade Nord, 92400 Courbevoie, FR

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

MAILLOUX, Pierre-Yves

49309 CHOLET, FR

BERTHOU, Nicolas

49300 CHOLET, FR

DEMENITROUX, Wilfried

49309 CHOLET, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.