VERSCHLUSS FÜR EIN TEXTILPRODUKT
Brevet européen · EP4082370 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4082370
- Numéro de demande
- EP21075004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2021
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A41D 3/00 (2006.01)A41F 1/00 (2006.01)A41D 13/00 (2006.01)A62B 17/00 (2006.01)A41D 27/22 (2006.01)A44B 19/32 (2006.01)A44B 19/34 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 11 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
GHEKIERE, Filip
8790 Waregem, BE
SPELEERS, Pol
8790 Waregem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.