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Brevet européen · EP4082383 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4082383
Numéro de demande
EP22179715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2011
Publié
2 nov. 2022
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 août 2031
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A45D 1/04 (2006.01)
A45D 1/28 (2006.01)
A45D 2/00 (2006.01)
Priorité
GB 201014424 31.08.2010
GB 201020598 03.12.2010
Divisionnaire de
EP16151884
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Jemella Limited

Bridgewater Place Water Lane, Leeds Yorkshire LS11 5BZ, GB

Inventeur

FORD, Tom

Royston, SG8 9EJ, GB

SIMS, Richard

Cambridge, CB5 8DR, GB

SINCLAIR, John Allan

Cambridge, CB1 3DT, GB

McPHERSON, Jamie

Cambridge, CB4 1AJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.