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Brevet européen · EP4082407 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4082407
Numéro de demande
EP22164252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2022
Publié
2 nov. 2022
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/60 (2006.01)
Priorité
DE 102021110535 26.04.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Titulaire

Miele & Cie. KG

Carl-Miele-Straße 29, 33332 Gütersloh, DE

Inventeur

Last, Mario

33739 Bielefeld, DE

Tembaak, Jutta

49492 Westerkappeln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.