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Brevet européen · EP4082438 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4082438
- Numéro de demande
- EP20907329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/397 (2021.01)A61B 5/22 (2006.01)G16H 50/20 (2018.01)G16H 50/30 (2018.01)G16H 20/40 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019237303 26.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/048015 22.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/132269 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 26 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
KANATA, Takeshi
Takatsuki-shi, Osaka 569-1195, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.