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Brevet européen · EP4082440 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4082440
Numéro de demande
EP20907140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 6/04 (2006.01)
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
CN 201911343833 24.12.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/125833 02.11.2020
Publication PCT
WO2021/129158 01.07.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Neuboron Therapy System Ltd.

2060 West Wengjiao Road Haicang Dist., Xiamen City, Fujian 361026, CN

Inventeur

GONG, Qiu-ping

Nanjing, Jiangsu 211112, CN

CHEN, Wei-lin

Nanjing, Jiangsu 211112, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.