ALIPHATISCHES SÄUREAMIDDERIVAT
Brevet européen · EP4082616 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4082616
- Numéro de demande
- EP20907330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C07D 413/04 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)A61P 25/16 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)A61P 25/20 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)C07D 261/20 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)A61K 31/454 (2006.01)A61K 31/496 (2006.01)A61P 25/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019232927 24.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/048117 23.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/132311 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 4 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 04.09.2025
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
FUJII, Yuki
Tokyo 104-8356, JP
SAKUMA, Masayuki
Tokyo 104-8356, JP
AIHARA, Yoshinori
Osaka-shi, Osaka 554-0022, JP
BESNARD, Jeremy
Dundee, GB
BELL, Andrew Simon
Dundee, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.