SPRINKLERKOPF

Brevet européen · EP4082633 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4082633
Numéro de demande
EP20905861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A62C 37/09 (2006.01)
A62C 37/12 (2006.01)
B05B 1/26 (2006.01)
Priorité
JP 2019232182 24.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/048259 23.12.2020
Publication PCT
WO2021/132382 01.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Senju Sprinkler Co., Ltd.

23, Senju-Hashido-cho Adachi-ku, Tokyo 120-0038, JP

Inventeur

CHIBA Masaharu

Tokyo 120-0038, JP

TATEISHI Yutaka

Tokyo 120-0038, JP

ITO Kazuma

Tokyo 120-0038, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.