WÄSSRIGE MIKROKAPSELDISPERSION
Brevet européen · EP4082653 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4082653
- Numéro de demande
- EP20908042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C11D 17/08 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)A61K 8/11 (2006.01)A61K 8/40 (2006.01)B01J 13/14 (2006.01)A61L 9/01 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019239904 27.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/049256 28.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/132727 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAZAKI, Daisuke
Wakayama-shi, Wakayama 640-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.