OPTISCHE SORTIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4082679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4082679
Numéro de demande
EP20906669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
22 janv. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B07C 5/36 (2006.01)
B07C 5/342 (2006.01)
G01N 21/85 (2006.01)
Priorité
JP 2019233200 24.12.2019
JP 2019233205 24.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/045894 09.12.2020
Publication PCT
WO2021/131712 01.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

SATAKE CORPORATION

Satake Corporation

7-2, Sotokanda 4-chome, Chiyoda-ku Tokyo 101-0021, JP

Inventeur

KAWAMURA Yoichi

Tokyo 101-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.