FEINE METALLTEILCHEN ENTHALTENDE TINTE
Brevet européen · EP4082794 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4082794
- Numéro de demande
- EP20905208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B41J 2/01 (2006.01)C09D 11/326 (2014.01)C09D 11/38 (2014.01)C09D 11/52 (2014.01)B41M 5/00 (2006.01)C09D 11/106 (2014.01)B41M 7/00 (2006.01)C09D 11/107 (2014.01)
- Priorité
- JP 2019239870 27.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/048388 24.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/132446 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YOSHIDA, Tomohide
Wakayama-shi, Wakayama 640-8580, JP
MUTO, Kosuke
Wakayama-shi, Wakayama 640-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.