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Brevet européen · EP4082818 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4082818
Numéro de demande
EP20906002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2020
Publié
2 nov. 2022
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60K 11/04 (2006.01)
E02F 9/00 (2006.01)
E02F 9/16 (2006.01)
F28D 1/053 (2006.01)
F28F 1/30 (2006.01)
F28F 27/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019238287 27.12.2019
JP 2019238289 27.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/048528 24.12.2020
Publication PCT
WO2021/132499 01.07.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

KUBOTA CORPORATION

1-2-47, Shikitsuhigashi, Naniwa-ku,, Osaka-shi, Osaka 5568601, JP

Inventeur

HORII Hiroshi

Sakai-shi, Osaka 5900823, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.