FAHRZEUG
Brevet européen · EP4082885 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4082885
- Numéro de demande
- EP20907270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B62K 21/00 (2006.01)B62K 5/08 (2006.01)B62K 5/027 (2013.01)B62K 5/05 (2013.01)B62K 5/10 (2013.01)B62K 25/08 (2006.01)B62D 9/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019236736 26.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045864 09.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/131704 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
NAKAJIMA, Takeshi
6738666 Akashi, JP
ISHII, Hiroshi
6738666 Akashi, JP
IWAMOTO, Taro
6738666 Akashi, JP
NAGASAKA, Kazuya
6738666 Akashi, JP
INABA, Taichi
6738666 Akashi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.