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Brevet européen · EP4082932 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4082932
- Numéro de demande
- EP20905593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 47/42 (2006.01)B05C 17/00 (2006.01)B65D 41/04 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)A45D 34/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019239267 27.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/048037 22.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/132280 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SHIMOTANI, Kazuhiko
Tokyo 136-8531, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.