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Brevet européen · EP4082957 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4082957
- Numéro de demande
- EP20906711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 déc. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 13/22 (2006.01)B66C 23/00 (2006.01)B66C 13/20 (2006.01)B66C 13/48 (2006.01)G05B 13/02 (2006.01)B66C 13/46 (2006.01)B66C 13/06 (2006.01)G05B 6/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019238334 27.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/048541 24.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/132507 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
MINAMI, Yoshimasa
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.