POLIERZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4083152 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4083152
- Numéro de demande
- EP20905421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2020
- Publié
- 2 nov. 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C09G 1/02 (2006.01)C09K 3/14 (2006.01)B24B 37/00 (2012.01)H01L 21/304 (2006.01)H01L 21/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019233278 24.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/043156 19.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/131434 01.07.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
YAMASAKI, Tomoki
Kyotanabe-shi, Kyoto 610-0333, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.